Impact de la norme HazCom révisée de l'OSHA sur le SIMDUT et les pratiques de sécurité canadiennes

Lorsque des matières dangereuses sont mal étiquetées ou mal comprises, les résultats peuvent être désastreux. Pour les professionnels de la sécurité, ce défi devient encore plus pressant avec l'évolution des normes réglementaires. Les récentes mises à jour de l'OSHA à sa norme sur la communication des dangers, en vigueur à compter du 19 juillet 2024, introduisent des changements critiques. Ces révisions n'ont pas seulement un impact sur les industries américaines ; elles se répercutent également au-delà des frontières, affectant le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) du Canada.

Cet article détaille les changements, explore leurs implications pour le SIMDUT et les industries canadiennes et offre des informations pratiques pour relever les défis liés à la conformité. À la fin, vous comprendrez l'importance de ces mises à jour et comment des solutions sur mesure peuvent aider votre équipe.

Mise à jour de la norme HazCom de l'OSHA : principaux changements et échéances

La norme HazCom mise à jour de l'OSHA s'aligne sur la révision 7 du Système général harmonisé (SGH). Ces mises à jour visent à améliorer la clarté des classifications des dangers, des fiches de données de sécurité (FDS) et des exigences en matière d'étiquetage.

Quoi de neuf?

• Classifications de danger élargies : les gaz pyrophoriques, les aérosols non inflammables, les produits chimiques sous pression et bien d’autres sont des catégories nouvellement définies.
• Modifications apportées aux informations minimales pour une FDS : La norme HazCom mise à jour introduit de nouvelles exigences pour les fiches de données de sécurité (FDS) .
  • Partie responsable américaine dans la section 1 : les FDS doivent désormais spécifier une partie responsable située aux États-Unis, garantissant une responsabilité plus claire et un accès plus facile aux informations critiques.
  • Plages de concentrations prescrites dans la section 3 : De nouvelles exigences imposent l’utilisation de plages de concentrations spécifiques pour les ingrédients dangereux, améliorant ainsi la transparence tout en protégeant les secrets commerciaux.
  • Détails élargis dans la section 9 : La section sur les propriétés physiques et chimiques a été mise à jour pour inclure des données plus précises, aidant les travailleurs à mieux évaluer les risques potentiels associés aux matières dangereuses.

Calendrier de mise en conformité

• 19 juillet 2024 : entrée en vigueur de la norme.
• 19 janvier 2026 : Date limite de mise à jour des FDS des substances.
• 19 juillet 2027 :Les étiquettes des mélanges et les FDS doivent être conformes à la nouvelle norme.

Il est essentiel de planifier à l’avance les délais de conformité de l’OSHA, mais il est tout aussi important de comprendre comment ces changements interagissent avec les cadres internationaux comme le SIMDUT du Canada.

SIMDUT et son lien avec la norme HazCom mise à jour de l'OSHA

Le SIMDUT est l'approche globale du Canada en matière de communication des dangers chimiques en milieu de travail. Il établit un cadre qui comprend :

• Étiquettes : Des conteneurs clairement marqués permettent aux travailleurs de reconnaître les matières dangereuses en un coup d’œil.
• Fiches de données de sécurité (FDS) : documents détaillés fournissant des informations essentielles sur la sécurité, le stockage et l'élimination des substances dangereuses.
• Formation des travailleurs : La formation obligatoire garantit que les employés comprennent comment manipuler les matériaux en toute sécurité, interpréter les étiquettes et les FDS et réagir aux urgences.

Ce système joue un rôle essentiel dans la protection des travailleurs canadiens et dans l’alignement des pratiques en milieu de travail sur les normes mondiales.

Collaboration transfrontalière

Bien que la norme HazCom mise à jour de l'OSHA rapproche les États-Unis de la révision 7 du SGH, il est important de reconnaître que le SIMDUT s'efforce également de mieux s'aligner sur ces normes mondiales. Cependant, les deux systèmes ne sont pas identiques et des différences essentielles subsistent.

Pour les entreprises opérant aux États-Unis et au Canada, il est essentiel de comprendre les exigences spécifiques de chaque système afin d'éviter les lacunes en matière de conformité et les défis réglementaires. Par exemple, même si les pays sont mieux alignés, vous devrez toujours disposer de FDS distinctes pour chaque juridiction.

Cela dit, l’alignement plus étroit de la norme HazCom de l’OSHA et du SIMDUT présente des avantages significatifs pour les entreprises travaillant au-delà des frontières, offrant plusieurs avantages clés :

• Communication cohérente : l'alignement du SGH signifie que les classifications des dangers, les étiquettes et les FDS utilisent le même langage et les mêmes symboles, améliorant ainsi la clarté pour les travailleurs et les premiers intervenants.
• Efficacité économique : les processus simplifiés soutiennent le commerce en éliminant les exigences redondantes, favorisant ainsi une circulation fluide des marchandises à travers les frontières.

Le transport de produits chimiques en est un exemple concret. Des normes harmonisées d’étiquetage et de documentation permettent de réduire les retards lors des inspections aux frontières et d’améliorer la sécurité des expéditions transfrontalières.

Pourquoi cela est important pour le Canada

Pour les entreprises canadiennes, l’alignement avec les normes OSHA est plus qu’une simple exigence réglementaire, c’est une nécessité stratégique. Tenez compte des facteurs suivants :

• Obligations en matière d'exportation : les entreprises qui exportent vers les États-Unis doivent respecter les normes OSHA. Le non-respect de ces normes peut entraîner des pénalités, des retards et la perte de contrats.
• Protection des travailleurs : les systèmes unifiés aident les travailleurs des deux pays à accéder à des informations cohérentes sur les dangers, améliorant ainsi la sécurité au travail.
• Compétitivité commerciale : Les normes harmonisées permettent aux entreprises canadiennes de soutenir une concurrence plus efficace sur le marché américain en répondant parfaitement aux attentes.

Les mises à jour prévues du SIMDUT appuieront davantage cette harmonisation, mais les entreprises doivent rester proactives pour rester conformes et compétitives.

Défis réglementaires

Les changements à venir posent des défis particuliers aux entreprises canadiennes. Parmi ceux-ci, on compte :

• Reclassification des produits : les entreprises peuvent avoir besoin de reclasser leurs produits selon les catégories de danger révisées. Par exemple, les produits chimiques désormais classés comme « produits chimiques sous pression » nécessitent un étiquetage supplémentaire et des mises à jour des FDS.
• Révisions des FDS : Le format obligatoire de 16 sections des FDS signifie que les documents existants doivent être révisés et potentiellement réécrits pour se conformer à la révision 7 du SGH.
• Éducation de la main-d'œuvre : les catégories de danger mises à jour et les exigences en matière d'étiquetage signifient que les employés doivent suivre de nouveaux programmes de formation pour rester informés et conformes.

Ces défis sont particulièrement importants pour des secteurs tels que la fabrication de produits chimiques, où diverses gammes de produits impliquent un travail de conformité complexe, ou le transport, où une manipulation sûre des matériaux est vitale.

Opportunités en matière d'harmonisation

Malgré ces obstacles, le passage à des réglementations harmonisées crée de précieuses opportunités :

• Amélioration de la sécurité : la communication normalisée des dangers rend les lieux de travail plus sûrs en fournissant des informations claires et cohérentes dans tous les secteurs.
• Rationalisation opérationnelle : les entreprises peuvent développer des systèmes de conformité unifiés qui fonctionnent partout au Canada et aux États-Unis, économisant ainsi du temps et des ressources.
• Relations commerciales renforcées : grâce à des normes harmonisées, le commerce transfrontalier devient plus fluide, favorisant des liens économiques plus forts entre le Canada et les États-Unis

Prenons l’exemple d’une entreprise de logistique qui traite des matières dangereuses. En adoptant des normes harmonisées en matière de FDS et d’étiquetage, elle peut éviter les retards et réduire les erreurs liées à la conformité, ce qui renforce la confiance des clients et l’efficacité opérationnelle.

Comment CHEMTREC favorise la conformité et la sécurité

Naviguer dans le paysage en constante évolution des normes réglementaires ne doit pas nécessairement perturber vos opérations ni submerger votre équipe. CHEMTREC est plus qu'un simple prestataire de services ; nous sommes votre partenaire pour bâtir une organisation plus sûre, plus efficace et plus résiliente. Qu'il s'agisse de réduire les problèmes de conformité ou d'améliorer la sécurité au travail, nos solutions sur mesure sont conçues pour offrir des avantages réels et mesurables.

Gestion des fiches de données de sécurité (FDS)

La gestion efficace des FDS ne consiste pas seulement à respecter les normes réglementaires ; il s'agit également de rendre les informations de sécurité accessibles et exploitables au moment le plus important. Avec CHEMTREC :

• Vous économiserez du temps et des ressources en rationalisant les mises à jour et la gestion des FDS, permettant à votre équipe de se concentrer sur les opérations plutôt que sur les tâches administratives.
• Les travailleurs gagnent en confiance et en clarté en sachant que les informations de sécurité sont exactes et faciles d’accès, ce qui contribue à prévenir les accidents et à améliorer la conformité.

Formation sur les matières dangereuses

Une formation efficace ne se limite pas à cocher une case de conformité : elle permet à votre personnel d'agir de manière sûre et décisive. Avec nos programmes de formation :

• Votre équipe est mieux équipée pour manipuler les matières dangereuses, réduisant ainsi le risque d’incidents sur le lieu de travail.
• En favorisant une culture de sécurité, vous améliorerez le moral et la confiance des employés tout en réduisant les risques d’amendes coûteuses ou de retards opérationnels.

Services de consultation

Une planification proactive est essentielle pour éviter les perturbations et anticiper les changements réglementaires. Grâce à l'expertise de conseil de CHEMTREC :

• Vous réduirez le risque de non-conformité et d’amendes coûteuses grâce à des stratégies sur mesure adaptées à vos besoins uniques.
• Des audits et des évaluations des risques réguliers vous aident à bâtir une opération plus résiliente et plus efficace, permettant ainsi d’économiser de l’argent à long terme.

La mise à jour de la norme HazCom de l'OSHA présente à la fois des défis et des opportunités. C'est l'occasion de renforcer vos efforts de conformité, d'améliorer vos pratiques de sécurité et de rationaliser vos opérations. Mais pour saisir cette opportunité, il faut trouver le bon partenaire.

CHEMTREC ne se contente pas de garantir la conformité : nous vous aidons à bâtir une organisation plus sûre et plus efficace. Qu'il s'agisse d'économiser du temps et de l'argent ou de responsabiliser votre équipe, nos solutions font de la sécurité et de la conformité un atout et non un fardeau. Vous êtes prêt à faire l'expérience de la différence ? Contactez-nous dès aujourd'hui pour faire le premier pas.